FSE

Puisque Mediboard gère l'ensemble de l'activité libérale des praticiens dans son module de gestion de cabinet, il paraît naturel de poursuivre le processus jusqu'à son terme, i.e. la confection et l'envoi par télétransmission de FSE vers les caisses d'assurance maladie.

Information aux praticiens

La création et la télétransmission de feuilles de soins électroniques (FSE) nécessitent un équipement adapté. Vous avez le choix entre un équipement informatique standard, organisé autour d'un ordinateur, ou une solution intégrée SESAM-Vitale, n'imposant pas une réelle informatisation de votre cabinet.

L'équipement SESAM Vitale avec ordinateur

Pour bénéficier des avantages de l'informatique, vous devez installer le matériel suivant dans votre cabinet, ou opter pour leurs équivalents portables :

• un micro-ordinateur de bureau ou portable (de type PC ou Mac)
• une connexion internet et un compte mail dédié santé
• un lecteur de cartes à puce bi-fente, pour lire la carte Vitale et la carte CPS, homologué pour l'application SESAM-Vitale
• un logiciel de création et de télétransmission des FSE tel que Mediboard et son module de télétransmission LogicMax SV agréé par le CNDA ; vous pouvez vérifier l'agrément du logiciel sur le site du CNDA.
• votre Carte de Professionnel de Santé (CPS) à vous procurer en vous adressant au Conseil Départemental de l'Ordre des médecins.

Stratégie

Mediboard est une application web qui n'a pas vocation à interfacer directement le matériel informatique, ici le lecteur de carte bi-fente CPS/Vitale, la stratégie est d'interfacer simplement, par fichiers de configuration, un système dédié la gestion du lecteur et la confection des FSE.

Noter choix s'est porté vers le module de LogicMax, dûment agréé par le CNDA, et compatible aussi bien avec Windows que Mac OS.

Agrément de Mediboard

Dans un premier temps, l'interfaçage restera simple, en mode déclencheur-récupération de résultats. Dans ce contexte, l'agrément du composant LogicMax dont le fonctionnement est autonome, est suffisant selon les termes du CNDA.

Dans une seconde phase, lorsque Mediboard voudra utiliser un interfaçage complet, dans lequel des paramètres de facturation sont passés au composant de télétransmission, un agrément spécifique sera nécessaire.

Mode d'emploi

Vous utilisez Mediboard pour votre activité libérale (plannings, consultations, courriers, prescriptions, ...), LogicMax SV est installé sur votre poste et configuré pour s'interfacer avec Mediboard ? Vous pouvez télétransmettre vos premières feuilles de soins électroniques (FSE).

étape 1 : La mise en marche de Mediboard et LogicMax

LogicMax se lance au démarrage de votre ordinateur, vérifie la présence du lecteur de carte bi-fente, dans lequel vous aurez inséré votre CPS pour identification. Vous vous connectez à Mediboard pour commencer vos consultations du jour.

étape 2 : La consultation

étape 2.1 : Début de la consultation : la lecture de l'identité patient

Au début de la consultation, vous insérez la carte Vitale du patient, ce qui l'identifie, ouvre sa consultation et met à jour son dossier administratif et son régime d'assuré, en particulier :

• l'identifiant de l'assuré (et/ou bénéficiaire) et organisme de rattachement
• étendue des droits à l'Assurance Maladie obligatoire (AMO)
• présence d'une exonération ou d'une modulation du ticket modérateur.

étape 2.2 : Fin de la consultation : l'élaboration de la FSE

Vous déclenchez depuis Mediboard l'élaboration de la FSE dans LogicMax. Vous saisissez sur votre ordinateur le code de l'acte que vous avez effectué, le montant des honoraires, ainsi que le destinataire du règlement, éventuellement à l'aide d'un modèle défini au préalable.

La présence simultanée de votre carte et de celle de votre patient dans le lecteur électronique tient lieu de signature et assure donc la sécurité des échanges. Ce document électronique a la même valeur qu'une pièce justificative papier. Vous n'avez plus besoin d'établir une feuille de soins papier avec SESAM-Vitale.

Mediboard récupère le contenu de la FSE ainsi produite dans LogicMax pour la prendre en compte dans sa comptabilité.

étape 3 : La télétransmission des FSE

Grâce à votre connexion internet et votre compte mail dédié santé, vous effectuez la télétransmission groupée des différentes FSE de la journée sous la forme d'un fichier électronique. LogicMax met en forme en les préparant automatiquement autant de fichiers de transmission que d'organismes destinataires : caisses d'Assurance Maladie, Mutualité sociale agricole, etc.

Il vous suffit de demander l'envoi des fichiers pour faire partir le lot complet de vos FSE dans la boîte aux lettres de la caisse d'Assurance Maladie. Ces adresses sont connues du système ; vous n'avez pas besoin de les spécifier.

La caisse d'Assurance Maladie vous envoie un accusé de réception logique (ARL) positif afin de confirmer la bonne télétransmission de chaque lot de FSE, au plus tard le surlendemain de la télétransmission.

En cas de problème ou d'anomalie de télétransmission, vous êtes averti par un ARL négatif ou par l'absence d'ARL. Procédez alors à un nouvel essai. Si ce dernier est infructueux, contactez la caisse d'Assurance Maladie concernée.

---